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SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE
C. G. A. 4. A. R. S. 9. C. M.

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Numéro de dépôt :
1320382
Date de dépôt :
16/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1995
SEVE de C. G.

Présentation de la marque SEVE

Déposée le 16 août 1985 par C. G. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C. G. A. 4. A. R. S. 9. C. M..

La marque SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE est expirée depuis le 16 août 1995.

C. G. a également déposé les autres marques suivantes : COURBES & associés , CEDRUS L'ESSENCE DU SERVICE , L'OR D'ABEILLE NOIRE , SENIORS & SOLUTIONS , Trésors d'abeille noire


C. G. A. 4. A. R. S. 9. C. M.


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Toutes études et réalisations concourant à la valorisation des entreprises industrielles ou commerciales.